Site officiel des Maires de Meuse

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Organisation et gestion communale

Assurance

Guide "L'assurance des collectivités territoriales" (1405Ko) publié le 30/09/2024 à 13:29

Bibliothèque

Guide "Pour un engagement fort des bibliothèques dans la transition écologique" (1859Ko) publié le 30/09/2024 à 13:33

Bruit

Guide du Conseil National du Bruit "Constat d'infraction sans mesurage des bruits de voisinage" (3645Ko) publié le 30/09/2024 à 14:01

Bulletin des Maires

La lettre des Maires de Meuse - Juin 2024 (31645Ko) publié le 30/09/2024 à 14:15
La lettre des Maires de Meuse - Janvier 2024 (10748Ko) publié le 30/09/2024 à 14:15

Carte nationale d'identité

Liste des mairies équipées d'un dispositif de recueil en Meuse (641Ko) publié le 30/09/2024 à 14:35

Cérémonies

Circulaire relative au port du Bleuet de France lors des cérémonies officielles (243Ko) publié le 30/09/2024 à 14:37

Chats errants

Note de l'AMF "la divagation des chats et campagne de stérilisation dans la commune" (232Ko) publié le 30/09/2024 à 15:00
Chats libres (83Ko) publié le 30/09/2024 à 14:59

Cheval

Le cheval dans la commune : opportunité économique, écologique et sociale (3426Ko) publié le 30/09/2024 à 15:01

Choix d'un nom

Guide "Décider du nom d'un lieu" (1758Ko) publié le 30/09/2024 à 15:12

Communes nouvelles

Panorama des communes nouvelles (588Ko) publié le 30/09/2024 à 15:13

Conseil municipal

Séance de conseil municipal et procuration en cours de séance (140Ko) publié le 30/09/2024 à 15:29
Participation aux délibérations d'un conseiller municipal intéressé (92Ko) publié le 30/09/2024 à 15:28

Consignation

La consignation (205Ko) publié le 30/09/2024 à 15:31

Cybersécurité

10 mesures pour assurer sa sécurité numérique (268Ko) publié le 30/09/2024 à 15:48
Méthode clé en main pour sensibiliser les agents des collectivités à la Cybersécurité (2627Ko) publié le 30/09/2024 à 15:47
Guide "Obligations et responsabilités des collectivités locales en matière de cybersécurité" (4307Ko) publié le 30/09/2024 à 15:44
Guide "Cybersécurité : toutes les communes et intercommunalités sont concernées" (1228Ko) publié le 30/09/2024 à 15:42
Evaluer la sécurité numérique de votre collectivité en 10 points (691Ko) publié le 30/09/2024 à 15:40

Démarchage abusif

Mise en garde par Orange sur les démarchages abusifs liés à la fibre (746Ko) publié le 30/09/2024 à 15:50

Dématérialisation

Présentation d'outils logiciels liés à la dématérialisation : SPL-XDEMAT (792Ko) publié le 30/09/2024 à 15:58

Egalité Femme/Homme

Memento "La commune et l'égalité Femme/Homme" (1818Ko) publié le 30/09/2024 à 16:19

Elections

Guide "Comment favoriser l'accès au vote des personnes handicapées ?" (3895Ko) publié le 02/10/2024 à 10:47
Outil mis à disposition des petites communes (moins de 2500 habitants) pour l'impression des cartes électorales (558Ko) publié le 02/10/2024 à 10:51

Fourrière animale

Guide à l'attention des maires (6859Ko) publié le 02/10/2024 à 11:28

Funéraire

Guide juridique "Législation funéraire à l'attention des collectivités locales" (1213Ko) publié le 02/10/2024 à 10:58
Guide des recommandations relatives aux urnes funéraires et aux sites cinéraires (561Ko) publié le 02/10/2024 à 10:57
Arrêté du 23 aout 2010 portant définition du modèle de devis applicable aux prestations fournies par les opérateurs funéraires (1061Ko) publié le 02/10/2024 à 10:55

Gestion de crise

Guide "Gestion d'une crise inondation" (3243Ko) publié le 02/10/2024 à 11:00

Gestion des risques

Dossier départemental des risques majeurs de la Meuse (17361Ko) publié le 02/10/2024 à 11:03
Modèle de dossier d'information communale sur les risques majeurs (DICRIM) (5533Ko) publié le 02/10/2024 à 11:02

Guide du maire

Guide de la sécurité pour les maires : comment répondre aux situations quotidiennes (12273Ko) publié le 02/10/2024 à 11:27
Maire et signes distinctifs (88Ko) publié le 02/10/2024 à 11:26
Fiche de procédure - Soins psychiatriques sans consentement (270Ko) publié le 02/10/2024 à 11:24
Mise à disposition gratuite d'un véhicule portant en contrepartie des annonces publicitaires (128Ko) publié le 02/10/2024 à 11:23

Manifestation

Guide des bonnes pratiques de sécurisation d'un événement sur la voie publique (21740Ko) publié le 02/10/2024 à 13:06

Marchés publics

Une clause sociale d'insertion, comment ça marche ? (57Ko) publié le 02/10/2024 à 13:13
Guide sur le prix dans les marchés publics (2095Ko) publié le 02/10/2024 à 13:12
Le guide pour "rebondir avec les marchés publics" (887Ko) publié le 02/10/2024 à 13:11
Guide de la dématérialisation des marchés publics pour les acheteurs (1678Ko) publié le 02/10/2024 à 13:10
Le mini guide pour bien choisir l'architecte et son équipe (6463Ko) publié le 02/10/2024 à 13:08

Participation citoyenne

Etude "Les citoyens au cœur des services publics : quelles initiatives pour les associer davantage ?" (1528Ko) publié le 02/10/2024 à 13:16
La boite à outils "des démarches de participation citoyenne" (1215Ko) publié le 02/10/2024 à 13:15

Plan communal de sauvegarde (PCS)

Trame pour le PCS (616Ko) publié le 02/10/2024 à 13:48
Plan communal de sauvegarde (61Ko) publié le 02/10/2024 à 13:44

Pouvoir de police

Pouvoirs de police du maire : verbaliser par le procès-verbal électronique (PVE) (450Ko) publié le 02/10/2024 à 13:50

Protocole

Protocole à l'usage des maires (1198Ko) publié le 02/10/2024 à 13:53

Publication dans le Journal Officiel du Sénat

Réponse à la question "Enlèvement de cadavres d'animaux sur la voie publique" (333Ko) publié le 02/10/2024 à 13:56
Réponse à la question "Entretien des caniveaux" (397Ko) publié le 02/10/2024 à 13:55

Registres communaux

Reliure des registres communaux (462Ko) publié le 02/10/2024 à 14:16

Réglementation

Fin des tarifs réglementés ; les critères d'éligibilité changent, EDF vous accompagne (3152Ko) publié le 02/10/2024 à 14:15
Guide "cartes de stationnement pour les personnes handicapées" (1778Ko) publié le 02/10/2024 à 14:14
Guide "infractions à la réglementation sur les déchets, sanctions administratives et constats pénaux à l'usage des communes (2126Ko) publié le 02/10/2024 à 14:13
Guide des débits de boissons (5799Ko) publié le 02/10/2024 à 14:01

Réglementation sanitaire

Hygiène en milieu rural : guide à l'usage des maires (2341Ko) publié le 02/10/2024 à 14:17

Restauration collective

Guide "Substitution des plastiques et réemploi en restauration collective" (4816Ko) publié le 14/11/2024 à 15:13
Le petit guide du foncier nourricier (730Ko) publié le 02/10/2024 à 14:31
Guide pratique pour un approvisionnement durable et de qualité (1981Ko) publié le 02/10/2024 à 14:30
Guide pratique pour des prestations intégrant des produits durables et de qualité (2040Ko) publié le 02/10/2024 à 14:29
Lutte contre le gaspillage alimentaire et la gestion des déchets dans la restauration collective" (3280Ko) publié le 02/10/2024 à 14:28
Guide de l'achat public "Etude, programmation et équipement des locaux de restauration collective" (2255Ko) publié le 02/10/2024 à 14:25

Secrétaire de mairie

Circulaire du 18 octobre 2024 relative à la réforme du cadre statutaire applicable aux secrétaires généraux de mairie (353Ko) publié le 29/10/2024 à 09:35
Décret n° 2024-831 du 16 juillet 2024 fixant les modalités d'organisation de l'examen professionnel prévu à l'article 8-1 du décret du 30 juillet 2012 portant statut particulier du cadre d'emplois des rédacteurs territoriaux et précisant la durée minimale (142Ko) publié le 29/10/2024 à 09:32
Décret n° 2024-830 du 16 juillet 2024 relatif à la formation qualifiante prévue à l'article 8-1 du décret du 30 juillet 2012 portant statut particulier du cadre d'emplois des rédacteurs territoriaux (139Ko) publié le 29/10/2024 à 09:26
Décret n° 2024-827 du 16 juillet 2024 relatif à l'avantage spécifique d'ancienneté des secrétaires généraux de mairie (141Ko) publié le 29/10/2024 à 09:19
Décret n° 2024-826 du 16 juillet 2024 relatif au recrutement, à la formation et à la promotion interne des secrétaires généraux de mairie (169Ko) publié le 29/10/2024 à 09:22
Loi 2023-1380 du 30 décembre 2023 visant à revaloriser le métier de secrétaire de mairie (131Ko) publié le 29/10/2024 à 09:17

Tiers-lieux

Guide tiers-lieux et collectivités (13270Ko) publié le 30/09/2024 à 13:31

Transfert de compétences

Guide "Les transferts de compétences entre collectivités" (1072Ko) publié le 02/10/2024 à 14:32

Vie communale

Circulaire "Dévolution au Préfet d'un droit de dérogation aux normes réglementaires" (1065Ko) publié le 02/10/2024 à 14:33

Violences contre les maires

Synthèse de l'étude "violences contre les maires" : graphiques (1138Ko) publié le 02/10/2024 à 14:36
Synthèse de l'étude "violences contre les maires" : tableau des résultats (120Ko) publié le 02/10/2024 à 14:36